Formation : une introduction aux autorisations d'urbanisme

Le CAUE de l'Aude , en partenariat avec l'Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) de l’Aude, propose une journée de formation pour appréhender les bases règlementaires en matière d'autorisations d'urbanisme. Les participants s'inscrivent, au choix, le 7 mars à Lézignan-Corbières ou le 11 mars 2024 à Limoux.

L'édification d'une construction nouvelle, les travaux sur une construction existante, l'aménagement d'une parcelle sont, par principe, soumis à l'obtention d'autorisations d'urbanisme dont l'objet est de vérifier la conformité du projet aux règles d'utilisation des sols. Ces autorisations rendent exigibles différentes taxes/participations et peuvent susciter des contentieux. Dès lors, une collectivité se trouve dans l'obligation de devoir renseigner, à minima, un potentiel pétitionnaire : des connaissances de base sont nécessaires.

Cette formation est à l'adresse des référents en urbanisme : secrétaires de mairie, DGS, chargés d'urbanisme et élus. Elle s'articule autour d'apports théoriques et d'échanges. Elle propose de :

- faire monter en compétence les participants sur le sujet des autorisations d’urbanisme ;
- les rendre autonomes sur les sujets techniques lors d'un rendez-vous avec un pétitionnaire.

Un support sera remis à l'issue de la formation.

Les intervenant(e)s :

François Breton, Romain Lelièvre // Architectes des Bâtiments de France, UDAP 11

Christine BURGAT // Responsable du service Droit des Sols, Carcassonne
Agglomération

Aurélien MILHAU // Juriste, Directeur de l’ADIL de l’Aude

Marion BENOI // Architecte-urbaniste Atelier Sillonne

Yves Gambier, Christophe Dumontier et Vincent Cot // Conseillers Energie, Guichet Rénov’ Occitanie

Le nombre d'inscrits maximum ayant été atteint, les inscriptions sont closes.

De nouvelles sessions de formations seront organisées en 2025.