Question du 10 juin 2026 :
Dans le dossier, il est indiqué que les communes de CASTELNAU DE LÉVIS et MARSSAC possèdent deux cours. L’AAP note qu'une enveloppe de 50 000 € HT de coût de l’opération est employée par cour. Est-ce que pour ces 2 communes l’enveloppe de l’opération s’élève au total à 100 000€ HT ou est-ce 50 000€ HT pour les 2 cours ?
Réponse du 10 juin 2026 :
Pour répondre à votre question, pour les communes de CASTELNAU DE LÉVIS et MARSSAC :
- l’enveloppe de l’opération s’élève à 100 000 € HT pour les deux cours,
- toutefois le montant des honoraires (maîtrise d’œuvre et fabrication) ne doit pas dépasser 40 000 € HT par commune.
Question du 15 juin :
Nous souhaiterions savoir s’il est envisageable de passer les oraux en visio pour certains membres de notre groupement ayant déjà des déplacements prévus sur ces dates ?
Réponse du 16 juin :
Comme convenu avec les communes engagées dans la démarche 1,2,3 Fraîcheur, il est demandé au mandataire de l’équipe candidate d’être présent à l’entretien.
Concernant la possibilité de convier d’autres membres de votre groupement en visio, cela nous semble possible, à partir du moment, où vous gérez la partie technique de cette visio.
Questions du 15 juin :
1. La mission comprend la réalisation l'assistance à l'élaboration des dossiers de demandes de subventions.
Pouvez-vous nous préciser quels sont les dossiers à réaliser ?
Est ce que la mission intègre le dépôts d'un dossier auprès de l'Agence de l'Eau de type "Désimperméabilisation de cours d'école" qui est d'un niveau de DCE avec une étude hydraulique pour vérifier le niveau de déconnexion des eaux pluviales ?
2. Pour les arbres des cours d'école, de Marssac et Castelnau de Lévis est ce que les communes ont fait réaliser des diagnostics phytosanitaires et mécaniques ?
Si non, est-ce que ces prestations complémentaires seront prises en charge par les communes ?
3. Pour Marssac : le coût d'opération par cour est de 50 000€.
Faut-il comprendre qu'il s'agit d'un coût d'opération de 50 000€HT pour la cour primaire et de 50 000€HT pour la cour maternelle (avec une MOE de 40 000€max) ou bien d'un coût d'opération de 50 000€HT pour la cour primaire + la cour maternelle ?
4. Pour Castelnau de Lévis : le coût d'opération par cour est de 50 000€.
Faut-il comprendre qu'il s'agit d'un coût d'opération de 50 000€HT pour la cour primaire et de 50 000€HT pour la cour maternelle (avec une MOE de 40 000€max) ou bien d'un coût d'opération de 50 000€HT pour la cour primaire + la cour maternelle ?
5. Comment doit-on envisager le temps de chantier ? Doit-il se caler pendant les périodes de vacances scolaires tel que dessiné sur le schéma en page 39 de l'Appel à Candidature ?
Ou doit on prévoir des temps de chantier participatif pendant les périodes scolaires intégrés au projet pédagogique de l'équipe enseignante ?
Réponses du 16 juin 2026 :
1.- il est indiqué dans l’appel à candidature : la mission comprend ...l'assistance à l'élaboration des dossiers de subventions … Il s’agit bien ici d’une assistance et non pas d’un montage de dossier.
Selon la commune concernée ce point sera à préciser avec chacune d’entre elles, certaines ayant l’habitude de solliciter des partenaires techniques, d’autres ayant les services adaptés en interne.
Des financeurs pourront être sollicités ou non, en fonction des projets présentés par les équipes de maîtrise d’oeuvre et des enveloppes budgétaires. Pas de certitude à ce jour notamment sur la sollicitation de l’agence de l’eau.
2- Non, à ce jour et à notre connaissance, des diagnostics phytosanitaires mécaniques n’ont pas été réalisés. Si nécessaire, ils seront pris en charge par la commune comme indiqué.
3 et 4 - Pour les communes de CASTELNAU DE LÉVIS et MARSSAC :
- l’enveloppe de l’opération s’élève à 100 000 €HT pour les deux cours,
- toutefois le montant des honoraires (maîtrise d’œuvre et fabrication) ne doit pas dépasser 40 000 €HT par commune.
5 - Ce sujet sera à affiner avec la commune, suite à votre proposition. Certains travaux pourront être réalisés pendant les périodes scolaires pour limiter les nuisances, d’autres pourront être réalisés en temps scolaires pour favoriser les échanges et la participation des enfants. C’est à vous de faire des propositions et d’imaginer les scénarios qui vous paraissent les plus judicieux pour répondre aux enjeux de ce programme.
Question supplémentaire :
Il est demandé 3 références choisie :
Est-ce 3 références choisies pour l’ensemble du groupement ou bien 3 pour le mandataire et 3 pour chacun des cotraitants ?
Par ailleurs les dossiers de référence pour chacun des membres de l’équipe doivent-ils être sous forme de liste détaillée (type tableau excel) ou bien sous forme de book imagé ?
Réponse :
Il est demandé 3 références pour le groupement.
Les dossiers de références seront sous format de book imagés.